Mentions légales
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.fevec.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : GIE GSA FEVEC
Siège social: 41 Grande Rue, 69590 Saint-Symphorien-Sur-Coise
Coordonnées de contact: contact@fevec.fr; 04 78 19 14 40
Capital social: 10 000€
Numéro d’immatriculation au RCS :
N° de TVA intracommunautaire : FR 06421649492
Direction de la publication et de la rédaction : Carole Duboisset, animatrice à la FEVEC.
Contact: carole.fevec@gmail.com
Hébergeur : Hostinger
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD | 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact : https://www.hostinger.fr/contact
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où les dits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
Etablissement de liens vers le site www.fevec.fr
La société GIE GSA FEVEC autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.